• Accueil
  • .. Les textes réglementaires

12/09/17 : Arrêt planifié pour maintenance de DORADE le 12.09.2017 de 16:30 à 17:00. Le service sera rétabli sans autre préavis


16/08/17 : ATTENTION, depuis le lundi 14/08/17, les taux de change dans SYDONIA sont fournis par la SGCB. Un fichier imprimable est disponible sur ce site à la rubriqueTéléchargement/Sydonia.


09/08/17 : mise en ligne du tableau de répartition par position tarifaire des taxes remplacées par la TGC (voir rubrique téléchargement/TGC)

Avertissement

Nous nous efforçons de tenir ce site à jour. Mais il peut toujours exister un décalage entre la parution d'un texte et son intégration sur notre site.

Vous trouverez ci-dessous les principaux textes réglementaires :

Commerce extérieur

  Nom de document Poids

Fiscalité

  Nom de document Poids

Le Code des Douanes de Nouvelle-Calédonie

  Nom de document Poids

Réglementation

  Nom de document Poids

SYDONIA -DORADE

  Nom de document Poids