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MODTRB – manifeste - Automatisation du traitement du manifeste Haut de page

L'objectif principal d'un manifeste ou d'un titre de transport est de fournir des données plus ou moins détaillées concernant une cargaison pour des raisons commerciales ou réglementaires. Ces documents sont utilisés par la douane pour s'assurer d'une part que les marchandises manifestées sont prises en charges et d'autre part, qu'elles feront l'objet d'une déclaration en douane ultérieurement.

Le module MODTRB est la partie cliente du logiciel SYDONIA utilisée par les transporteurs pour automatiser le traitement de leurs manifestes. Il est compatible avec tous les modes et documents de transport : AIR (LTA) et mer (connaissements). Il permet notamment la création d'un manifeste et des titres de transports associés (saisie et stockage en fichier local), l'enregistrement d'un manifeste stocké : cette opération représente l'acceptation officielle du manifeste par la douane, la modification des données « nombre de colis » et « poids brut » d'un titre de transport non apuré d'un manifeste enregistré : cette option « excédents-déficits » permet l'ajustement des quantités manifestées sur le titre de transport avec les quantités réellement déchargées, le transfert de T/T maître vers un autre transporteur du même bureau de douane pour dégroupage ou vers lui-même pour gérer plus de deux niveaux de dégroupage et l'affichage d'un titre maître et des titres de transports associés.

Le manifeste MODTRB comprend un segment général et un ou plusieurs titres de transports ; ceux-ci peuvent être soit des titres de destination (DEST') soit des titres maîtres (MTR'). Un titre de destination représente une expédition ; les marchandises qui s'y rapportent peuvent être déclarées directement par une déclaration en détail et le titre sera apuré. Un titre maître fait référence au groupage de plusieurs titres de destination et doit être dégroupé avant apurement. Il est créé par le transporteur ou l'agent de fret afin de réduire les frais de transport (les groupages permettent en effet d'obtenir des réductions de coûts). Un titre de transport de « premier niveau » est directement rattaché au manifeste ; il peut s''agir d'un titre maître ou d'un titre de destination. Un titre de transport de « second niveau » est toujours un titre de destination issu du dégroupage d'un titre maître (on parle également de « sous-titre ») et il est rattaché au titre maître.

L'apurement d'un manifeste et des titres de transports signifie que les marchandises reprises sur ces documents ont reçu la destination prévue pour elles et que la douane a donné son approbation pour leur enlèvement ou leur transfert, selon les procédures légales. Le transporteur a rempli ses obligations en ce qui concerne le transport et la sauvegarde des marchandises. En général, les titres de transports sont automatiquement apurés par des déclarations en détail saisie dans MODBRK. La référence du titre de transport est saisie dans la case 40 de la déclaration. Les titres de transports peuvent également être apurés par les options de transit ou de transbordement.

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