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MODBRK - traitement de la déclaration en douane par les opérateurs externes Haut de page

 

SYDONIA++ est avant tout un système informatisé de dédouanement et, dans ce contexte, le traitement de la déclaration en détail est primordial : il est basé sur le Document Administratif Unique (DAU) adapté au niveau local. SYDONIA++ permet l'établissement, le traitement et l'édition de tout type de déclaration en détail fondée sur le DAU ; il effectue des contrôles participant à la recevabilité (contrôle de forme : existence d'informations obligatoire et correctes ; contrôles de fond : cohérence et concordances des informations). Il permet également le calcul de la valeur en douane, la construction de la note de la valeur, le calcul des droits et taxes, leur liquidation et le paiement soit au comptant soit par crédit d'enlèvement.

 

Pour cela il intègre le tarif douanier de Nouvelle-Calédonie composé de la codification de la marchandise (Système harmonisé à huit chiffres), du libellé de la marchandise, les dates de début et de fin de validité, la liste et le taux applicable à chaque droit et taxe et la liste des documents exigibles. Les mises à jour sont assurées par l'administration des douanes. Au travers des mentions figurant au tarif des douanes, codifiées dans le DAU, le système identifie les produits soumis à licence, à autorisation administrative d'importer ou autre formalité du commerce extérieur.

 

Le module BRK est la partie cliente du logiciel SYDONIA++ qui permet aux déclarants et aux transitaires de saisir, de traiter et obtenir des informations sur leurs déclarations à partir de postes clients opérés directement depuis leurs propres bureaux. C'est un module primordial pour la saisie directe es déclarations par les opérateurs du commerce (DTI) autorisés à enregistrer, liquider leurs déclarations et éventuellement à accéder aux données de celles-ci après validation, selon les droits d'accès qui leur sont attribués par la douane à travers leur profil d'utilisateurs (login).

 

La saisie des déclarations est facilitée, lorsque la zone est obligatoire, par un menu déroulant ouvrant la liste des codes valides. La fonction "contrôle local" permet un contrôle de la déclaration par rapport à la base de données de référence du poste client et affiche éventuellement une liste des erreurs. L'option "contrôle serveur" effectue les mêmes contrôles  par rapport à la base de données de référence du serveur et des contrôles supplémentaires sur la base des données du manifeste. Le stockage local permet de sauvegarder la déclaration chez l'opérateur. l'enregistrement de la déclaration se fait à partir du serveur et lui confère la valeur d'acte officiel reconnu par la réglementation et opposable au déclarant et à la douane. La liquidation de la déclaration contenant la référence de la déclaration et les données qui en permettent le paiement est imprimé. 

 

Une redevance informatique (actuellement de 55 F CFP) est perçue pour chaque article de la déclaration en détail saisie dans SYDONIA.

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Vous voulez travailler en mode DTI (saisie directe dans SYDONIA) Haut de page

 
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Vous voulez travailler en mode interface (extraction de vos données privatives) Haut de page

 
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